Déposée par voie électronique le 4 avril 2018 par Université de Tours
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'OREILLE MUSICIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-17 du 27 avril 2018.
Le déposant est Université de Tours domicilié(e) 60 Rue du Plat d'Etain - 37020 - TOURS Cedex 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Tours, Madame Morgane GUIBERT domicilié(e) 60 Rue du Plat d'Etain - 37020 - TOURS CEDEX 1 - France.
La marque L'OREILLE MUSICIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Université de Tours - 60 Rue du Plat d'Etain - 37020 - TOURS Cedex 1 - France
Université de Tours, Madame Morgane GUIBERT - 60 Rue du Plat d'Etain - 37020 - TOURS CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17
Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48
Inscription le 28 novembre 2019 - Rejet partiel n°773775 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-28
Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments photographiques; appareils cinématographiques; appareils et instruments optiques; "instruments et appareils de mesure; appareils et instruments pour l’enseignement; appareils pour l'enregistrement du son; appareils pour la transmission du son; appareils pour la reproduction du son; appareils d’enregistrement d’images; appareils de transmission d’images; appareils de reproduction d’images; disques compacts (CD); DVD; clés USB; caméras; supports d’enregistrement numériques; supports d'enregistrements sonores ; équipements de traitement de données; ordinateurs; tablettes électroniques; smartphones; liseuses électroniques; logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; détecteurs; lunettes 3D; montres intelligentes; mégaphones; mélangeurs audio ; interfaces audio ; haut-parleurs ; fichiers de musique téléchargeables; fichiers d'images téléchargeables ; appareils pour l'amplification des sons ;
Instruments de musique électroniques ;
Activités sportives et culturelles; informations en matière d’éducation; publication de livres; prêt de livres; location d'enregistrements sonores; montage de bandes vidéo; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition ; location d'appareils audio ; services d'auteur-compositeur ; services de composition musicale ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; production musicale ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
Recherches scientifiques; recherches techniques; recherches scientifiques à buts pédagogiques ; conception de logiciels; développement de logiciels; élaboration (conception) de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciels; programmation pour ordinateurs; numérisation de documents; logiciel-service (SaaS); hébergement de serveurs; stockage électronique de données.
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